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Éditeur du site

Le propriétaire et directeur de la publication de ce site est :

EI Michaël Val
8 rue Philisbourg 91800 Brunoy
+33785220997
contact@brunoy-osteopathe.fr

Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann 59100 Roubaix France

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur cette plateforme (textes, documents, logos, éléments graphiques, ressources pédagogiques, vidéos, etc.) est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle, sauf mention contraire.

Certaines images, illustrations, icônes ou autres ressources visuelles utilisées sur le site sont issues de banques de contenus libres de droits ou sont diffusées sous des licences libres ou open source (telles que Creative Commons, MIT, Apache, GPL ou toute autre licence applicable). Ces ressources sont utilisées dans le respect des conditions prévues par leurs licences respectives, notamment en matière d'attribution lorsque celle-ci est requise.

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Utilisation de la plateforme

L'utilisateur s'engage à utiliser la plateforme dans le respect des lois et règlements en vigueur ainsi que des conditions d'utilisation établies par l'éditeur.

Toute utilisation frauduleuse, tentative d'intrusion, diffusion de contenus illicites ou portant atteinte aux droits de tiers pourra entraîner la suspension ou la suppression du compte utilisateur.

Responsabilité

L'éditeur met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations publiées et la disponibilité de la plateforme.

Toutefois, il ne peut garantir l'absence d'erreurs, d'interruptions de service ou de dysfonctionnements techniques et ne saurait être tenu responsable des conséquences pouvant en résulter.

Protection des données personnelles

Les données personnelles sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Pour plus d'informations sur les traitements réalisés et sur vos droits, veuillez consulter la Politique de confidentialité disponible sur cette plateforme.

Cookies

La plateforme peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies soumis au consentement des utilisateurs.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des juridictions compétentes.

Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez contacter :

contact@brunoy-osteopathe.fr

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En accédant ou en vous inscrivant sur ce site, vous consentez et acceptez le fait que les informations collectées vous concernant, puissent être traitées dans les conditions suivantes :

• le responsable du traitement des données à caractère personnel est EI Michaël Val 8 rue Philisbourg 91800 ;

• le délégué à la protection des données (DPO) peut être contacté à cette même adresse ou via le courriel contact@brunoy-osteopathe.fr;

• les données à caractère personnel collectées sont les suivantes :

  • données identifiantes (a minima nom d’utilisateur, nom complet, adresse électronique) ;

  • données d’usage, qui concernent votre usage des services du site : il s’agit de données brutes (adresse IP, système d’exploitation, activité sur le site,…), correspondant à votre utilisation des fonctionnalités du site (par ex. modes d’apprentissage des apprenants, ordre des pages visitées, contrôle de l’interface utilisateur,…).

• la collecte des données est réalisée afin :

  • de permettre l’accès et l’inscription aux cours diffusés sur le site, et vous adresser des informations sur l’activité de la plateforme (mises à jour sur les cours en ligne offerts par EI Michaël Val ou d'autres événements, pour communiquer sur les produits ou les services du site, pour vous envoyer des messages électroniques à propos de la maintenance du site) ;

  • de permettre le suivi des cours, la participation aux activités pédagogiques et aux évaluations, la délivrance de badges et/ou de certificats ;

• de façon accessoire, les données d’usage peuvent être utilisées :

  • pour suivre la fréquentation, la progression et l'achèvement d'un cours en ligne et pour analyser les statistiques sur la performance des apprenants et la façon dont ils apprennent ;

  • pour détecter des violations de la charte utilisateur, la manière d’utiliser le site ainsi que des utilisations frauduleuses ou l'étant potentiellement, maintenir et d'améliorer le fonctionnement et la sécurité du site et de nos logiciels, systèmes et réseaux.

• pseudonymisées, elles peuvent être utilisées :

  • pour aider à l’amélioration de l'offre de lms.brunoy-osteopathe.fr de manière globale, personnaliser l'expérience.

• les destinataires des données identifiantes sont EI Michaël Val, ainsi que, pour les seules données nécessaires à leur activité, ses sous-traitants (pour l’hébergement) dont l’activité est encadrée par des contrats. Notez, accessoirement, que votre propre activité est susceptible de transmettre des données à d’autres apprenants, si vous partagez par exemple des informations personnelles dans le cadre d’un cours.

• vos données sont conservées pour une durée maximale de cinq ans à l’issue de votre dernière activité sur le site, puis seront anonymisées.

• vous avez le droit de retirer votre consentement au traitement de vos données contactant le DPO. Vous avez également le droit de demander l’accès à vos données, leur rectification ou effacement, ainsi qu’une limitation de ces données, ou leur portabilité. Vous avez le droit de définir des directives particulières quant à la conservation, l’effacement, et la communication de vos données après votre décès. Vous avez également le droit d’adresser une réclamation à la CNIL.

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